24 janvier 2013

Sections départementales

DGH 2013 et structures dans les établissements

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Le Comité Technique Académique de préparation de la rentrée 2013 a eu lieu le lundi 21 janvier.

A l’ordre du jour notamment :

 les prévisions d’effectifs dans le second degré

 la répartition de la dotation ministérielle en moyens d’enseignements entre collèges, lycées GT et lycées professionnels pour l’académie

 la répartition de la dotation des collèges entre les cinq départements de l’académie

 la répartition de la DGH entre lycées GT et lycées professionnels.

Voir le document DGH 2013 - Lycées de L’Isère

Le Comité Techniques Spécial Départemental de l’Isère qui fixe les DGH 2013 des collèges et des SEGPA de l’Isère a eu lieu le jeudi 24 janvier.

Seule la délégation de la FSU a fait une déclaration liminaire sur les conditions de rentrée 2013.

A l’ordre du jour notamment :

 l’évolution des effectifs et de la DGH pour les collèges et SEGPA

 les effectifs prévisionnels des collèges

 la base de calcul de la DGH des collèges

 les effectifs et proposition de la DGH des collèges

 la proposition de DGH des SEGPA

 l’évolution des effectifs en SEGPA

A noter :
 Les heures statutaires qui étaient distribuées en HSA hors DGH initiale l’an passé, ont été réintégrées dans la dotation initiale.
 Hormis cela, les bases de calcul d’attribution des DGH demeurent inchangées.

Les commissions permanentes et les conseils d’administration sur le sujet de la DGH 2013 vont se tenir dans les établissements.

Les chefs d’établissement doivent faire remonter leur tableau de répartition des moyens (TRMD) au plus tard le 11 février 2013.

Le CTSD « créations-suppressions de postes » pour les collèges et SEGPA est prévu le 20 mars 2013.

A cette occasion, les informations sont données sur les compléments de service prévus pour la rentrée scolaire 2013, pour les postes créés et occupés.

N’hésitez pas à nous faire remonter le plus rapidement possible les informations et difficultés qui concernent votre établissement.