Au plan national, les cinq listes candidates, accompagnées des déclarations d’orientation, ainsi que le rapport d’activité national ont été publiés dans le Cahier spécial 6^e congrès de la FSU supplément à « Pour » n° 139 d’octobre 2009.

Au plan départemental, les rapport d’activité et rapport financier, les textes d’orientation et les listes de candidats sont parus dans les « 38 Pour » n° 66 d’octobre 2009 et supplément n° 1 au
n° 66.

Le vote est organisé dans les S1 dès lors que ceux-ci comportent au moins quatre syndiqués. Les retraités, les isolés et ceux dont le S1 comptent trois syndiqués ou moins reçoivent un courrier personnel et votent par correspondance.

Quelques indications pratiques pour l’organisation du scrutin.

Ouverture et clôture du scrutin

Ouvert dans chaque S1 le jeudi 5 novembre, le scrutin sera clos le jeudi 26 novembre 2009. Il ne peut être clos avant cette date que si tous les syndiqués ont voté.

L’organisation du vote dans chaque S1 est assurée et contrôlée par une commission comprenant plusieurs membres du S1 où sont de droit représentées les diverses tendances qui peuvent se manifester dans le S1.

Matériel électoral
Le matériel de vote national
parvient dans les S1 dans un courrier des S1 spécial élection.

Tous les adhérents de l’Isère reçoivent le matériel de vote départemental dans le « 38 Pour » Spécial élections départementales (supplément n°1 au n°66 d’octobre 2009) .

Une circulaire contenant le matériel électoral nécessaire à l’organisation des 2 votes a été envoyée dans les S1.

Soit pour le vote national d’une part et le vote départemental d’autre part :
– la liste des électeurs et d’émargement des votants que le S1 complétera si nécessaire ; ne pas oublier de la faire signer par chaque votant, liste vierge
– le procès verbal de dépouillement,national , départemental
– les bulletins de vote à reproduire. national, départemental

Qui est électeur (trice) ?

Sont électeurs :
– les syndiqué(e)s à jour de leur cotisation 2009–2010 au moment du vote.
– les adhérents de l’année 2008-2009 sauf s’ils ont fait connaître leur démission avant la date du scrutin (ne pas oublier les collègues arrivés dans votre établissement à la rentrée 2009 suite aux mutations).

Les trésoriers transmettront rapidement au S3 (section académique) les nouvelles cotisations.

Liste des électeurs et d’émargement des votants

La liste des électeurs est établie sous la responsabilité du S1 à partir de la liste jointe. Pour les collègues, nouvellement arrivés dans l’établissement, on leur demandera, si nécessaire, de justifier de leur adhésion au SNES en 2008 – 2009 (carte d’adhérent par exemple).

Attention : toute prise en compte par un S1 du vote de collègue(s) non syndiqué(s) en 2008-2009 et non à jour au moment du vote entraînerait l’annulation de la totalité du vote du S1.

Comment voter ?

Pour faciliter la participation au scrutin, le S1 remettra à chaque électeur le matériel nécessaire au vote, à savoir deux enveloppes et un bulletin de vote.

Chaque syndiqué émet plusieurs votes sur le même bulletin.
Pour le vote national :

1 pour l’une des 5 listes présentées (vote d’orientation) ;

2 sur la globalité du rapport d’activité (pour, contre, abstention ou refus de vote)

3 pour chacune des trois fenêtres (choisir A ou B),

Le vote est individuel et à bulletin secret. Il s’effectue sous double enveloppe.

– Compléter le bulletin de vote.

– L’insérer dans une enveloppe vierge.

– Glisser le tout dans une 2^e enveloppe cachetée sur laquelle l’électeur (trice) indique ses nom et prénom et appose sa signature.

– Émarger sur la liste des électeurs en face de son nom.

Pour le vote départemental, la procédure est la même. Les collègues peuvent utiliser le bulletin reçu dans le « 38 Pour » Spécial élections départementales (supplément n°1 au n°66 d’octobre 2009).

Dépouillement

Le dépouillement est effectué dans chaque établissement sous la responsabilité d’une commission de dépouillement dont les membres, ainsi que le trésorier de S1, signent les feuilles de résultats et d’émargement que le s1 doit transmettre dès le 24 novembre au soir.

Attention :

– Un bulletin ne comportant que l’expression d’un choix pour l’un des votes est parfaitement valable et doit être pris en compte ;

– Pour être pris en compte, le procès-verbal doit comporter au moins 2 signatures.

– Le procès-verbal pour le vote national celui pour le vote départemental doivent être remplis et signés tous les deux.

Transmission des résultats.

Chaque S1 adresse, dès le 26 novembre au soir, le procès verbal de dépouillement accompagné de la liste d’émargement à Section départementale du SNES :

Bourse du Travail

32 avenue de l’Europe - 38030 Grenoble Cedex 02

Seuls pourront être pris en compte par la commission départementale de recensement des votes, les documents parvenus avant le jeudi 3 décembre 17 h.