Au plan national, les cinq listes candidates, accompagnées des déclarations d’orientation, ainsi que le rapport d’activité national ont été publiés dans le Cahier spécial n°1 congrès de la FSU supplément à « Pour » n° 163 d’octobre 2012.

Au plan départemental, les rapport d’activité et rapport financier, les textes d’orientation et les listes de candidats sont parus dans les « 38 Pour » n° 78 de septembre 2012 et supplément n° 1 au
n° 77. Ils sont disponibles sur le site de la fsu 38 (page consacrée au congrès départemental).
Le vote est organisé dans les S1 dès lors que ceux-ci comportent au moins quatre syndiqués. Les retraités, les isolés et ceux dont le S1 compte trois syndiqués ou moins ont reçu un courrier personnel et votent par correspondance.

Quelques indications pratiques pour l’organisation du scrutin.

Ouverture et clôture du scrutin

Ouvert dans chaque S1 le jeudi 8 novembre (en pratique le lundi 12 novembre), le scrutin sera clos le jeudi 29 novembre 2012. Il ne peut être clos avant cette date que si tous les syndiqués ont voté.

L’organisation du vote dans chaque S1 est assurée et contrôlée par une commission comprenant plusieurs membres du S1 où sont de droit représentées les diverses tendances qui peuvent se manifester dans le S1.

Matériel électoral

Le matériel de vote national parvient dans les S1 dans
un courrier des S1 n ° 3 Budet EPLE et élections FSU 2013.

Tous les adhérents de l’Isère reçoivent le matériel de vote départemental dans le « 38 Pour » Spécial élections départementales (supplément n°1 au n°66 d’octobre 2009) .

Une circulaire contenant le matériel électoral nécessaire à l’organisation des 2 votes a été envoyée dans les S1.

Soit pour le vote national d’une part et le vote départemental d’autre part :
– la liste des électeurs et d’émargement des votants que le S1 complétera si nécessaire ; ne pas oublier de la faire signer par chaque votant ;
– le procès verbal de dépouillement ;
– les bulletins de vote à reproduire.

Qui est électeur (trice) ?

Sont électeurs :
– les syndiqué(e)s à jour de leur cotisation 2011–2012 au moment du vote.
– les adhérents de l’année 2012-2013 sauf s’ils ont fait connaître leur démission avant la date du scrutin (ne pas oublier les collègues arrivés dans votre établissement à la rentrée 2013 suite aux mutations).

Les trésoriers transmettront rapidement au S3 (section académique) les nouvelles cotisations.

Liste des électeurs et d’émargement des votants

La liste des électeurs est établie sous la responsabilité du S1 à partir de la liste communiquée. Pour les collègues, nouvellement arrivés dans l’établissement, on leur demandera, si nécessaire, de justifier de leur adhésion au SNES en 2011 – 2012 (carte d’adhérent par exemple).

Attention : toute prise en compte par un S1 du vote de collègue(s) non syndiqué(s) en 2011-2012 et non à jour au moment du vote entraînerait l’annulation de la totalité du vote du S1.

Comment voter ?

Pour faciliter la participation au scrutin, le S1 remettra à chaque électeur le matériel nécessaire au vote, à savoir deux enveloppes et un bulletin de vote.

Chaque syndiqué émet plusieurs votes sur le même bulletin.

Pour le vote national :

1 pour l’une des 5 listes présentées (vote d’orientation) ;

2 sur la globalité du rapport d’activité
(pour, contre, abstention ou refus de vote)

3 pour chacune des deux fenêtres (choisir A ou B),

Le vote est individuel et à bulletin secret. Il s’effectue sous double enveloppe.

– Compléter le bulletin de vote.

– L’insérer dans une enveloppe vierge.

– Glisser le tout dans une 2^e enveloppe cachetée sur laquelle l’électeur (trice) indique ses nom et prénom et appose sa signature.

– Émarger sur la liste des électeurs en face de son nom.

Pour le vote départemental : la procédure est la même.

Les collègues peuvent utiliser le bulletin reçu dans le « 38 Pour » n° 78 de septembre 2012 et supplément n° 1 au n° 77.

Dépouillement

Le dépouillement est effectué dans chaque établissement sous la responsabilité d’une commission de dépouillement dont les membres, ainsi que le trésorier de S1, signent les feuilles de résultats, renvoient à la section départementale les procès-verbaux de dépouillement et les feuilles d’émargement au plus tard le jeudi 29 novembre au soir.

Attention :

– Un bulletin ne comportant que l’expression d’un choix pour l’un des votes est parfaitement valable et doit être pris en compte ;

– Pour être pris en compte, le procès-verbal doit comporter au moins 2 signatures.

– Le procès-verbal pour le vote national celui pour le vote départemental doivent être remplis et signés tous les deux.

Transmission des résultats.

Chaque S1 adresse, au plus tard le jeudi 29 novembre au soir, le procès verbal de dépouillement accompagné de la liste d’émargement à Section départementale du SNES :

Bourse du Travail

32 avenue de l’Europe - 38030 Grenoble Cedex 02

Seuls pourront être pris en compte par la commission départementale de recensement des votes, les documents parvenus avant le lundi 3 décembre 17 h.