Le mouvement intra-académique vient de se terminer (le 19 juin), et les étapes du 3^e tour du mouvement pour l’attribution des rattachements administratifs et des affectations des TZR commencent.
Les commissions d’affectation des TZR auront lieu le 10 juillet.
Vous trouverez aussi en fin de texte, des renseignements sur les demandes de temps partiel.

Attention : il ne faut pas confondre rattachement administratif et affectation.
L’établissement de rattachement administratif constitue la résidence administrative du TZR. Il est définitif tant que vous restez dans la zone. Il ne peut pas être changé par l’administration, mais vous pouvez demander à en changer. Cet établissement est le point de départ d’où sont calculés tous les frais de déplacements et indemnités de remplacement.
Chaque année scolaire, le rectorat doit affecter les TZR au plus près de cet établissement de rattachement administratif : c’est l’affectation (affectation à l’année ou en courte et moyenne durée, dans un ou plusieurs établissements qui peuvent être différents de l’établissement de rattachement administratif).

A. Changement de rattachement administratif.

Si à la suite du mouvement intra-académique vous êtes dans les deux cas suivants, vous êtes concerné par le changement de rattachement administratif (un circulaire rectorale doit être publiée courant juin et sera disponible dans les secrétariats de tous les établissements) :

1. Si à la suite du mouvement intra 2009 vous obtenez une mutation et êtes nommé sur une zone de remplacement :
Vous devez remplir l’annexe de la circulaire rectorale du 16 juin 2009 « Objet : gestion des TZR – rattachement administratif » (voir pièce jointe n°1) pour faire au maximum 3 vœux portant sur des communes ou groupements de communes1 où vous souhaitez avoir votre établissement de rattachement administratif2.
Il faut faire parvenir ce document à la DIPER E au plus tard le 26 juin 2009 (à l’adresse indiquée sur la circulaire).
N’oubliez pas d’envoyer aussi au SNES la fiche syndicale ci-jointe (pièce jointe n°3) pour que nous puissions connaître vos demandes (à nous envoyer avant le 30 juin).

Si vous n’obtenez aucun de vos vœux, le rectorat vous en attribuera obligatoirement un (un peu comme une extension lors du mouvement intra).

2. Si vous êtes déjà sur une zone (vous n’avez pas muté lors du mouvement intra 2009), mais vous souhaitez changer de commune de rattachement administratif :
Vous devrez remplir l’annexe de la circulaire rectorale du 16 juin 2009 « Objet : demande de modification du rattachement » (voir pièce jointe n°2) pour faire au maximum 3 vœux portant sur des communes ou groupements de communes1 où vous souhaiteriez avoir votre nouvel établissement de rattachement administratif2.
Il faut faire parvenir ce document à la DIPER E au plus tard le 26 juin 2009 (à l’adresse indiquée sur la circulaire).
N’oubliez pas d’envoyer aussi au SNES la fiche syndicale ci-jointe (pièce jointe n°3) pour que nous puissions connaître vos demandes (à nous envoyer avant le 30 juin).

Si vous n’obtenez aucun de vos vœux, vous conserverez le même établissement de rattachement administratif qu’actuellement.
Si vous obtenez satisfaction sur l’un de vos vœux, vous ne perdrez pas vos points d’ancienneté dans la zone.

Par contre, si vous êtes déjà sur une zone et que la commune de votre établissement de rattachement administratif vous convient, vous ne devez rien faire.

Remarques :

– 1 Attention : les groupements de communes ont changé par rapport aux années précédentes (ils ont été agrandis par le rectorat). Pour connaître les communes faisant partie de chaque ZR et l’étendue des groupements de communes consultez le dossier mutation intra que vous trouvez sur le site de la section académique du SNES http://www.grenoble.snes.edu en allant dans les onglets Emploi – Mutation – Mouvement Intra-académique – Mouvement intra 2009 où se trouve le dossier « Mouvement intra 2009 » (soit en accès direct : http://www.grenoble.snes.edu/spip/IMG/pdf_Spe_Intra_Grenoble_2009.pdf

– 2 L’établissement de rattachement administratif est définitif tant que vous restez dans la zone. Il ne peut pas être changé par l’administration, mais vous pouvez demander à en changer. Cet établissement est le point de départ d’où sont calculés tous les frais de déplacements et indemnités de remplacement.

– Il est impossible de demander un changement d’établissement de rattachement au sein de la même commune.

– Pour départager des TZR demandant la même commune de rattachement, c’est le barème fixe (ancienneté + échelons) qui est pris en compte.

Lorsque dans une même commune de rattachement administratif il y a plusieurs TZR d’une même matière, la question de savoir ce que font ces différents TZR peut se poser. Le rectorat applique les règles suivantes :

– les TZR avec le plus fort barème sont affectés en premier sur les remplacements à l’année et ceux avec un plus petit barème en courte et moyenne durée

– pour les remplacements à l’année, le rectorat place chaque TZR sur le remplacement « au plus près » de son établissement de rattachement administratif (la notion « au plus près » est toute relative quand il s’agit de remplacement à l’année sur plusieurs établissements par exemple…)

Lors des stages TZR, nous avons toujours demandé à pouvoir formuler des préférences pour régler les situations de « conflit » entre TZR d’une même commune et même matière. Le rectorat a de nouveau refusé de satisfaire cette demande.
C’est pourquoi, nous vous proposons d’écrire individuellement au rectorat (à la DIPER E) pour lui faire part de vos éventuelles préférences, avant le 26 juin 2009. Pour vous aider, voici quelques idées pour formuler votre lettre :

précisez votre Nom, prénom
Zone de remplacement de...
établissement de rattachement (si vous en avez déjà un) :

Objet : préférences pour l’affectation (TZR)

Madame, Monsieur,

indiquez si vous avez ou non fait une demande de changement d’établissement de rattachement ou si vous arrivez sur la zone et avez formulé des vœux pour le rattachement (ceci pour que le rectorat comprenne bien que vous ne confondez pas rattachement et affectation)

Dans le cas où plusieurs possibilités d’affectation se présenteraient (plusieurs TZR d’une même matière sur une même commune où différents besoins en remplacement existeraient...), je me permets de vous indiquer mes préférences en vue de vous permettre d’améliorer la qualité du service de remplacement. Ainsi, je préférerais effectuer des remplacements :

– à l’année/ en courte et moyenne durée

– en collège/lycée

– précisez éventuellement d’autres préférences de votre part...

Veuillez agréer.....

Si vous envoyez vos préférences au rectorat, n’oubliez pas de nous envoyer une copie de votre lettre et la fiche syndicale ci-jointe (pièce jointe n°3) à l’adresse indiquée sur cette fiche (à nous envoyer avant le 30 juin).

Vous trouverez aussi ci-joint la circulaire sur le temps partiel des TZR (aussi bien ceux qui l’étaient déjà avant le mouvement intra que ceux qui viennent d’être nommés sur ZR).
Attention : si vous souhaitez demander un temps partiel il faut renvoyer votre demande au rectorat avant le 30 juin (sauf si vous êtes COP ou CPE où c’est avant le 25 juin).

Cyril BOREL.