Si à la suite du mouvement intra 2011 vous n’êtes plus TZR, ce sera le dernier mail que vous recevrez de la liste de diffusion des TZR du SNES : durant la semaine prochaine, nous ferons une mise à jour de cette liste et nous supprimerons les personnes qui ne sont plus TZR… c’est-à-dire les chanceux qui ont obtenu une mutation.

Vous trouverez les circulaires mentionnées ci-dessous sur le site du SNES-FSU :
https://grenoble.snes.edu, dans l’onglet brèves,
et plus précisément à la page suivante


Le mouvement intra-académique vient de se terminer, et les étapes du 3^e tour du mouvement pour l’attribution des rattachements administratifs et des affectations des TZR commencent.

Attention : il ne faut pas confondre rattachement administratif et affectation.
L’établissement de rattachement administratif constitue la résidence administrative du TZR. Il est définitif tant que vous restez dans la zone. Il ne peut pas être changé par l’administration, mais vous pouvez demander à en changer. Cet établissement est le point de départ d’où sont calculés tous les frais de déplacements et indemnités de remplacement.
Chaque année scolaire, le rectorat doit affecter les TZR au plus près de cet établissement de rattachement administratif : c’est l’affectation (affectation à l’année ou en courte et moyenne durée, dans un ou plusieurs établissements qui peuvent être différents de l’établissement de rattachement administratif).

A. Changement de rattachement administratif.

Si à la suite du mouvement intra-académique vous êtes dans les deux cas suivants, vous êtes concerné par le changement de rattachement administratif (une circulaire rectorale est publiée courant juin et est disponible dans les secrétariats de tous les établissements) :

1. Si à la suite du mouvement intra 2011 vous obtenez une mutation et êtes nommé sur une zone de remplacement :
Vous devez remplir l’annexe de la circulaire rectorale du 22 juin 2011 « Objet : gestion des TZR – rattachement administratif » (voir circulaire sur la site du SNES) pour faire au maximum 3 vœux portant sur des communes ou groupements de communes où vous souhaitez avoir votre établissement de rattachement administratif*.
Il faut faire parvenir ce document à la DIPER E au plus tard le 29 juin 2011 par courrier électronique (voir les adresses indiquées sur la circulaire).
N’oubliez pas d’envoyer aussi au SNES-FSU la fiche syndicale ci-jointe (pièce jointe n°3) pour que nous puissions connaître vos demandes.

Si vous n’obtenez aucun de vos vœux, le rectorat vous en attribuera obligatoirement un (un peu comme une extension lors du mouvement intra).
2. Si vous êtes déjà sur une zone (vous n’avez pas muté lors du mouvement intra 2011), mais vous souhaitez changer de commune de rattachement administratif :
Vous devrez remplir l’annexe de la circulaire rectorale du 22 juin 2011 « Objet : demande de modification du rattachement » (voir circulaire sur la site du SNES) pour faire au maximum 3 vœux portant sur des communes ou groupements de communes où vous souhaiteriez avoir votre nouvel établissement de rattachement administratif*.
Il faut faire parvenir ce document à la DIPER E au plus tard le 29 juin 2011 (à l’adresse indiquée sur la circulaire).
N’oubliez pas d’envoyer au SNES-FSU la fiche syndicale ci-jointe pour que nous puissions connaître vos demandes.

Si vous n’obtenez aucun de vos vœux, vous conserverez le même établissement de rattachement administratif qu’actuellement.
Si vous obtenez satisfaction sur l’un de vos vœux, vous ne perdrez pas vos points d’ancienneté dans la zone.

Par contre, si vous êtes déjà sur une zone et que la commune de votre établissement de rattachement administratif vous convient, vous ne devez rien faire.

Remarques :

– * L’établissement de rattachement administratif est définitif tant que vous restez dans la zone. Il ne peut pas être changé par l’administration, mais vous pouvez demander à en changer. Cet établissement est le point de départ d’où sont calculés tous les frais de déplacements et indemnités de remplacement.

– Il est impossible de demander un changement d’établissement de rattachement au sein de la même commune.

– Pour départager des TZR demandant la même commune de rattachement, c’est le barème fixe (ancienneté + échelon) qui est pris en compte.


B. Affectation.
Lorsque dans une même commune de rattachement administratif il y a plusieurs TZR d’une même matière, la question de savoir ce que font ces différents TZR peut se poser. Le rectorat applique les règles suivantes :

– les TZR avec le plus fort barème sont affectés en premier sur les remplacements à l’année et ceux avec un plus petit barème en courte et moyenne durée

– pour les remplacements à l’année, le rectorat place chaque TZR sur le remplacement "au plus près" de son établissement de rattachement administratif (la notion "au plus près" est toute relative quand il s’agit de remplacement à l’année sur plusieurs établissements par exemple…)

Lors des stages TZR, nous avons toujours demandé à pouvoir formuler des préférences pour régler les situations de "conflit" entre TZR d’une même commune et même matière. Le rectorat a de nouveau refusé de satisfaire cette demande.
C’est pourquoi, nous vous pro
posons d’écrire individuellement au rectorat (à la DIPER E) pour lui faire part de vos éventuelles préférences, avant le 29 juin 2011. Pour vous aider, voici quelques idées pour formuler votre lettre :

précisez votre Nom, prénom
Zone de remplacement de...
établissement de rattachement (si vous en avez déjà un) :

Objet : préférences pour l’affectation (TZR)

Madame, Monsieur,

indiquez si vous avez ou non fait une demande de changement d’établissement de rattachement ou si vous arrivez sur la zone et avez formulé des vœux pour le rattachement (ceci pour que le rectorat comprenne bien que vous ne confondez pas rattachement et affectation)

Dans le cas où plusieurs possibilités d’affectation se présenteraient (plusieurs TZR d’une même matière sur une même commune où différents besoins en remplacement existeraient...), je me permets de vous indiquer mes préférences en vue de vous permettre d’améliorer la qualité du service de remplacement. Ainsi, je préférerais effectuer des remplacements :

– à l’année/ en courte et moyenne durée

– en collège/lycée

– précisez éventuellement d’autres préférences de votre part...

Veuillez agréer.....

Si vous envoyez vos préférences au rectorat, n’oubliez pas de nous envoyer une copie de votre lettre et la fiche syndicale ci-jointe (pièce ci-jointe) à l’adresse indiquée sur cette fiche.

Cyril BOREL.